Traduction de notre stagiaire Malaury Bartoli – Texte de Wu Xiaodi et Sun Yangyang pour Qiushi – Les voiles sont hissées, le voyage est encore long, un renouveau fait jour sur la vaste terre de Chine.
À l’approche de la réunion annuelle de 2024 de l’Assemblée nationale du peuple et de la Conférence consultative politique du peuple chinois, le quatrième numéro du magazine Qiushi a publié un article important du Secrétaire général Xi Jinping, intitulé «Maintenir et perfectionner le système du Congrès du peuple afin de garantir aux citoyens leur propre autonomie».
Dans cet article crucial, le Secrétaire général procède à une analyse historique rigoureuse de l’histoire tout en projetant une vision de l’avenir de l’humanité. Il affirme de manière significative : «L’instauration du système du Congrès du peuple en Chine représente une grande innovation dans l’histoire des systèmes politiques de l’humanité. Cette conclusion découle d’une analyse approfondie des douloureuses leçons de l’histoire politique chinoise depuis la période moderne. C’est le fruit des bouleversements et des évolutions tumultueuses de la société chinoise sur plus d’un siècle. Il s’agit d’un choix inévitable pour que le peuple chinois prenne en main son propre destin.»
La démocratie populaire est l’étendard que le Parti communiste chinois a toujours brandit très haut. Dès sa fondation, notre parti a entrepris des recherches et des luttes incessantes afin de réaliser le principe du peuple au pouvoir. Il a successivement proposé des idéaux politiques, tels que la démocratie ouvrière et paysanne, la démocratie populaire et a exploré la création de systèmes démocratiques tels que les soviets ouvriers, paysans et soldats, le conseil consultatif «trois-trois», ainsi que les conférences représentatives de divers secteurs de la société. En août 1949, à la suite de la Conférence des délégués de toutes les régions de Pékin, le sociologue Fei Xiaotong a exprimé ses sentiments : «En entrant dans la salle de réunion, j’ai vu beaucoup de gens. Certains portaient des uniformes, d’autres des vêtements de travail, des chemises courtes, des robes traditionnelles chinoises, des costumes occidentaux, des robes longues. Une personne portait même un chapeau melon. Toutes ces personnes de divers horizons réunies dans une même salle pour discuter ensemble, c’était une première pour moi.»
L’historien Chen Yuan a également pris part à cette réunion et a exprimé son étonnement : «Je n’ai jamais vu une réunion comme celle-ci auparavant. Parce que dans l’histoire de la Chine, sous tous les régimes, que ce soit le despotisme féodal ou une démocratie factice, aucun gouvernement n’a vraiment agi pour le peuple… Mais maintenant, c’est différent. Depuis la libération, j’ai scrupuleusement observé toutes les mesures et tous les décrets du gouvernement. Ils sont fondamentalement différents de ce qu’ils étaient avant.»
Les bouleversements ont transformé le monde. En septembre 1949, s’est tenue la première session plénière de la Conférence politique consultative du peuple chinois. Les délégués représentaient la volonté de toutes les nationalités chinoises et exerçaient les pouvoirs de l’Assemblée nationale du peuple. Ils ont adopté le «Programme commun de la Conférence politique consultative du peuple chinois». Ce programme faisait office de constitution provisoire, annonçant ainsi la mise en œuvre du système des représentants du peuple en Chine nouvelle.
Le célèbre patriote et démocrate, Chen Mingshu, a déclaré lors de cette conférence : «Grâce aux leçons tirées de l’histoire révolutionnaire de la Chine, nous avons trouvé un système organisationnel gouvernemental qui correspond au développement historique du pays, qui convient aux réalités nationales et répond aux besoins du peuple chinois. Ce système, «système des représentants du peuple» est la création chinoise la plus appropriée.» En septembre 1954, la session inaugurale de l’Assemblée nationale du peuple et l’adoption de la «Constitution de la République populaire de Chine» ont marqué le début officiel du système législatif basé sur la représentation du peuple en Chine.
Au fil du temps, le système des représentants du peuple a joué un rôle crucial en assurant que le Parti guide le peuple vers la réalisation de miracles économiques rapides et de stabilité sociale à long terme. Comme l’a souligné le Secrétaire général Xi Jinping dans son article clé intitulé «Maintenir et perfectionner le système du Congrès du peuple afin de garantir aux citoyens leur propre autonomie» : «La pratique a démontré que le système des représentants du peuple est conforme aux réalités et aux conditions de la Chine, qu’il incarne la nature socialiste de l’État, qu’il assure l’autonomie du peuple et garantit la totale renaissance de la nation chinoise. Il s’agit d’une des plus grandes créations du Parti dans l’histoire des systèmes politiques de l’humanité, et elle revêt une importance majeure dans l’histoire du développement politique de la Chine et du monde.»
«Le système des représentants du peuple, sous la direction continue du Parti communiste chinois, respecte les principes fondamentaux de la doctrine marxiste de l’État et s’adapte de ce fait à la forme de la dictature démocratique du peuple, garantissant ainsi efficacement une avancée du pays sur la voie socialiste. Ce système affirme que le pouvoir est entièrement détenu par le peuple, assurant ainsi au maximum l’autonomie de ce dernier. Il unit le leadership du Parti, l’autonomie du peuple et l’État de droit, certifiant ainsi efficacement que la gouvernance nationale transcende les cycles historiques de trouble et de prospérité. En abordant judicieusement une série de relations politiques majeures concernant l’avenir et le destin du pays, ce système promet une organisation efficace et unifiée de toutes les entreprises nationales, préserve l’unité nationale et la solidarité ethnique, permettant ainsi efficacement que la vie politique nationale soit à la fois dynamique, stable et ordonnée.»
Dans cet article d’importance majeure, le Secrétaire général Xi Jinping a brillamment exposé les avantages notables et les bénéfices significatifs du système des représentants du peuple en se concentrant sur les «trois garanties efficaces».
Depuis le 18e Congrès du Parti, sous la direction du Comité central du Parti avec Xi Jinping comme leader, le Parti s’embarque dans une nouvelle perspective historique. Il a fermement poursuivi l’innovation théorique et pratique du système socialiste chinois, ainsi que la modernisation de la gouvernance nationale. Cela a conduit à des avancées historiques dans le travail de l’Assemblée nationale du peuple.
Renforcer de manière exhaustive la direction du Parti sur le travail de l’Assemblée nationale du peuple. Sous la direction de Xi Jinping, à la tête du Comité central du Parti, plusieurs documents directifs tenant compte des mesures misent en place afin de renforcer la construction du système de l’Assemblée nationale du peuple ont été publiés. Depuis le 18e Congrès du Parti, le Comité central du Parti tient compte, chaque année, des rapports présentés par le groupe de travail du Comité permanent de l’Assemblée nationale du peuple. Le Comité permanent de l’Assemblée nationale du peuple, sous l’égide du leadership centralisé et unifié du Comité central du Parti, met en œuvre de manière résolue les grandes décisions et les orientations importantes de ce dernier. Il l’informe régulièrement des questions majeures et des situations importantes liées au travail de l’Assemblée nationale du peuple.
Franchir une étape supérieure dans la mise en œuvre de la Constitution. En 2018, l’Assemblée nationale du peuple a adopté le cinquième amendement constitutionnel, renforçant ainsi les bases juridiques afin de réaliser le rêve chinois du grand renouveau de la nation. Afin d’améliorer l’application et la supervision de la Constitution, des lois telles que la loi sur la surveillance, la loi sur la protection des héros et martyrs, la loi sur l’hymne national ont été établies, et des modifications ont été apportées à des lois constitutionnelles relatives au drapeau national et d’autres lois connexes, visant à mettre en œuvre les systèmes de distinctions honorifiques et d’amnistie prévus par la Constitution. La réorganisation du Comité de la Constitution et des Lois de l’Assemblée nationale du peuple est nécessaire. De plus, il convient d’instaurer par voie législative le système de serment constitutionnel et d’instituer la Journée nationale de la Constitution. Protéger l’ordre constitutionnel et fondamental établi dans les régions administratives spéciales conformément à la Constitution et à la Loi fondamentale, en établissant la Loi sur la sécurité nationale de la République populaire de Chine pour la région administrative spéciale de Hong Kong, permettra de renforcer la garantie juridique de la mise en œuvre durable du principe « Un pays, deux systèmes ».
Améliorer chaque jour le système juridique socialiste chinois. Une série de lois essentielles pour la gouvernance nationale et répondant aux besoins croissants du peuple pour une vie meilleure ont été successivement promulguées ou modifiées pour répondre aux besoins croissants d’une vie meilleure. Le code civil doit être mis à jour. Certaines lois, telles que la Loi sur la sécurité nationale, la Loi contre les sanctions étrangères, etc., doivent être adoptées ou révisées, établissant ainsi un système juridique complet assurant la sécurité nationale. En ce qui concerne la protection de l’environnement, un système juridique préliminaire se met en place. Pour ce faire, certaines lois vont également être adoptées ou révisées. C’est le cas notamment de la Loi sur la protection du fleuve Yangtsé, la Loi sur la protection des terres noires et bien d’autres. La promulgation de la Loi sur l’investissement étranger, la Loi sur la zone de libre-échange de Hainan, ainsi que la révision de la Loi sur la gestion des terres et de la Loi anti-monopole, entre autres, consolident les réalisations de la réforme par le biais de la législation. Des décisions d’autorisation et de réforme ont été prises pour assurer une mise en œuvre ordonnée des mesures de réforme.
Exercer une surveillance équitable, efficace et conforme à la loi. La surveillance exercée par l’Assemblée nationale du peuple dépend des décisions et des directives du Comité central du Parti, ainsi que des préoccupations et des aspirations du peuple, afin de garantir que le pouvoir conféré par le peuple est toujours utilisé pour promouvoir le bonheur du ce dernier. Il est essentiel de coordonner l’utilisation des dispositifs de surveillance légaux et de maintenir une supervision constante, en tenant compte des directives du Comité central du Parti sur les « trois grands défis stratégiques ». Il est crucial de promouvoir l’extension de la réforme de l’examen et de la supervision budgétaires, en mettant l’accent sur les budgets de dépenses et l’élargissement des réformes politiques, afin d’assurer une surveillance complète de la gestion des quatre principales catégories d’actifs publics et de renforcer continuellement l’examen et la surveillance de la dette des gouvernements locaux. Les modes et méthodes de supervision doivent être perfectionnés, grâce à l’élaboration de méthodes d’inspection de l’application des lois et l’amélioration des opinions sur les enquêtes spécialisées, entre autres.
Optimiser l’efficacité des représentants de l’Assemblée nationale du peuple. Près de 3 000 députés de l’Assemblée nationale du peuple incarnent fidèlement les intérêts et la volonté du peuple, exercent leurs fonctions de représentation en conformité avec la loi, illustrant ainsi l’engagement et la dignité exemplaires des députés de la nouvelle ère. 35 mesures concrètes ont été promulguées pour renforcer et améliorer le travail des députés de l’Assemblée nationale du peuple, afin de promouvoir la normalisation, la réglementation et la pérennisation de leurs activités. Il est primordial de traiter avec sérieux les propositions et les suggestions des députés, de renforcer les liens entre le Comité permanent de l’Assemblée nationale du peuple et les députés, ainsi qu’entre les députés et les citoyens. Il convient également d’encourager la participation accrue des députés aux travaux des comités permanents et des comités spécialisés, afin de rendre le travail de l’Assemblée nationale du peuple plus en phase avec les réalités, plus attentif aux besoins du peuple, plus propice à l’agrégation des idées citoyennes et plus bénéfique pour le bien-être des populations.
À l’heure actuelle, les progrès historiques réalisés par l’Assemblée nationale du peuple découlent principalement du rôle central qu’occupe Xi Jinping en tant que pivot du Comité central du Parti et leader principal de l’ensemble du Parti. De plus, ils sont le résultat de l’orientation de sa vision sur le socialisme aux caractéristiques chinoises pour cette nouvelle ère, notamment ses directives essentielles sur le renforcement et l’amélioration du système des représentants du peuple. Cette nouvelle phase nécessite le maintien et l’amélioration du système, par une profonde compréhension de la signification décisive des «deux établissements», le renforcement des «quatre consciences», la consolidation des «quatre confiances», la garantie des «deux sauvegardes» et un engagement ferme envers le leadership absolu du Parti dans le travail de l’Assemblée nationale du peuple.
